Fiche CEE TRA-EQ-120 : Hélice avec tuyère sur une unité de transport fluvial

TRA-EQ-120 en clair

Remplacement d'une ou plusieurs hélices sans tuyère par des hélices neuves avec tuyère sur une unité existante de transport fluvial de marchandises, automoteur ou pousseur. L'opération porte sur la totalité des équipements de propulsion de l'unité et comprend, pour chacun, la mise en place d'un rotor constituant l'hélice et d'une tuyère.

Mise en place réalisée par un professionnel.
Relevé de trafic sur six mois consécutifs au maximum : t.km certifiées par Voies navigables de France (automoteur) ou km attestés sur l'honneur (pousseur).
Délai maximal de 12 mois entre la preuve de réalisation et l'achèvement, fixé à la fin du relevé de trafic.
Durée de vie conventionnelle de 30 ans.
Montant calculé par t.km (automoteur) ou par km (pousseur), selon le bassin de navigation et le port en lourd ou la puissance.

Opération concernée

Secteur d'application

Transport de marchandises par voie fluviale.

Dénomination

Mise en place d’une ou plusieurs hélices neuves avec tuyère, en remplacement d’une ou plusieurs hélices sans tuyère, sur une unité de transport fluvial existante, de type automoteur ou pousseur.

Conditions de délivrance

L’opération comporte le remplacement de la totalité des équipements de propulsion de l’unité de transport et pour chaque équipement de propulsion, l’opération comporte à la fois la mise en place d’un rotor constituant l’hélice, et d’une tuyère.

La mise en place est réalisée par un professionnel.

La date d’achèvement de l’opération est la date de fin du relevé de trafic prévu ci-dessous.

Justificatifs à fournir

La preuve de réalisation de l’opération mentionne le numéro d’identification de l’unité de transport (automoteur ou pousseur), la mise en place d’une ou plusieurs hélices neuves avec tuyère et rotor et la dépose de toutes les hélices sans tuyère.

Le délai entre la date de preuve de réalisation de l’opération et la date d’achèvement de l’opération est au maximum de 12 mois.

Les documents justificatifs spécifiques à l’opération sont :

pour un automoteur, le relevé de trafic établi par l’opérateur de transport faisant apparaître les t.km (tonnes.kilomètres) fluviales réalisées au maximum sur six mois consécutifs par cette unité de transport ; le relevé est certifié conforme par Voies navigables de France et les t.km sont réalisées sur le territoire français ;
pour un pousseur, le relevé de trafic faisant apparaître les trajets fluviaux, en km, réalisés au maximum sur six mois consécutifs par cette unité de transport ; le relevé est attesté sur l’honneur par le bénéficiaire et les trajets sont réalisés sur le territoire français ;
la copie du titre de navigation en France de l’unité de transport fluviale précisant son numéro d’identification et sa capacité de chargement dans le cas d’un automoteur ou sa puissance dans le cas d’un pousseur.

Montant de certificats en kWh cumac

Durée de vie conventionnelle

30 ans.

Tableaux de la fiche

Cas de la mise en place d’une ou plusieurs hélices avec tuyère sur un automoteur : Le volume des certificats d’économies d’énergie (VCEE) en kWh cumac est déterminé selon la formule suivante :

VCEE = Ga x TK

Ga est le gain énergétique net actualisé par type d’unité de transport fluvial et par bassin de navigation, en kWh cumac / t.km donné dans le tableau ci-après :

	Gain Ga en kWh cumac/t.km selon la capacité de chargement de l’automoteur et le bassin de navigation
Gamme de port en lourd M (tonne)	Seine	Rhône	Nord Pas-de-Calais	Rhin / Moselle	Interbassin
250 t < M ≤ 400 t	0,93	1,06	0,94	1,11	1,02
400 < M ≤ 650 t	0,86	0,93	0,87	1,10	0,95
650 < M ≤ 1 000 t	0,75	0,80	0,80	0,97	0,83
1 000 < M ≤ 1 500 t	0,41	0,45	0,73	0,85	0,59
1 500 t < M	0,37	0,42	0,68	0,73	0,52

TK correspond aux tonnes.kilomètres (t.km) effectuées par l’unité de transport et relevées sur une période maximale de six mois puis multipliées par deux (t.km réalisées par an).

M est la capacité maximale de chargement de l’automoteur ou port en lourd (en tonnes).

On considère que le trafic réalisé par l’unité de transport fluvial sur six mois consécutifs est maintenu en moyenne sur la durée de vie de ces unités.

Cas de la mise en place d’une ou plusieurs hélices avec tuyère sur un pousseur : Le volume des certificats d’économies d’énergie (VCEE) en kWh cumac est déterminé selon la formule suivante :

VCEE = Gp x K

Gp est le gain énergétique net actualisé par type de pousseur et par bassin de navigation, en kWh cumac / km donné dans le tableau ci-après :

	Gain énergétique Gp en kWh cumac par km selon la puissance du pousseur et le bassin de navigation
Gamme en puissance P (kW)	Seine	Rhône	Nord Pas-de-Calais	Rhin / Moselle	Interbassin
295 ≤ P ≤ 590	460	490	360	-	440
590 < P ≤ 880	710	750	500	-	650
880 < P	900	870	700	1 500	980

P est la puissance maximale du moteur du pousseur (en kW). K correspond au kilométrage déclaré et certifié par le bénéficiaire sur une période maximale de six mois puis multiplié par deux (kilométrage réalisé par an).

On considère que le trafic réalisé par l’unité de transport fluvial sur six mois consécutifs est maintenu en moyenne sur la durée de vie de ces unités.

Tableaux repris du texte officiel. Le PDF du ministère fait foi.

Calculer le volume de la fiche TRA-EQ-120

Cas

Gamme de port en lourd M (tonne)

Gain Ga en kWh cumac/t.km selon la capacité de chargement de l’automoteur et le bassin de navigation

Renseignez les champs pour obtenir le volume en kWh cumac.

Produit des tableaux de la fiche, version A27-1. Les conditions et les notes du texte officiel s'appliquent, bonifications non comprises.

Documents officiels

Textes publiés par le ministère chargé de l'énergie, relevés le 13 octobre 2026 sur la page Opérations standardisées d'économies d'énergie.

Historique des versions

A27-1arrêté du 22 décembre 2017, version en vigueur

Dates d'arrêté reprises du catalogue des fiches du ministère.

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